Séance du 17 février 2022
Publié le – Mis à jour le
Ordre du jour
00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
Finances
01 – Budget principal – Débat d’orientation budgétaire pour l’exercice 2022.
02 – Budget Principal – Attribution d’avances de subvention aux associations et organismes.
03 – Budget Principal – Autorisation de dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2022.
Urbanisme
08 – Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public communal cadastrée BL-14, rue Pierre Métairie, en vue de son aliénation.
09 – Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public communal 6 rue Frédéric Chopin, cadastrée AB-340p, en vue de son aliénation.
10 – Déclaration de bien sans maître, 1 rue du Petit Grill, parcelle cadastrée E n° 2530.
11 – Lancement d’une concertation préalable relative à l’aménagement futur du secteur de la Giroderie.
Ressources Humaines
12 – Débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaire.
13 – Taux 2022 des prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune.
14 – Recours aux contrats d’apprentissage pour la rentrée 2022/2023.
15 – Adhésion au groupement de commandes « dématérialisation des procédures ».
16 – Ajustement du tableau des effectifs.
17 – Ajustement du tableau des emplois.
Affaires Culturelles et Patrimoine
18 – Don de billets de visite gratuits pour le pavillon du Verger.
19 – Égalité des chances – Convention de partenariat entre la ville de Rambouillet et la Mission Locale Intercommunale pour le projet YES YOU CAN.
État Civil – Citoyenneté
20 – Charte pour le déroulement des mariages et des parrainages civils.
Pôle Famille
21 – Service scolaire – Renouvellement des rythmes scolaires.
22 – Service scolaire – Avenant n°1 au contrat d’affermage de la restauration collective.
Pôle Convivialité
23 – Jumelage – Don à la Fondation Vander Cruysen.
24 – Vie associative – Fixation des bourses et des prix pour la fête du muguet.
Systèmes d’Information
25 – Convention relative à l’utilisation de l’Espace Numérique de Travail (ENT) dans les écoles de la ville.
Affaires Générales et Juridiques
26 – Convention transactionnelle – désordre racinaire.
27 – Rachat d’actions de la SEMIR.
28 – Reprise de l’actif de l’association Bout’Chou – boni de liquidation.