Séance du 23 juin 2022
Publié le – Mis à jour le
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Procès-verbal sommaire du 23 juin 2022
Ordre du jour
00 – Approbation des procès-verbaux des séances précédentes.
Affaires Culturelles et Patrimoine
01 – Musée Rambolitrain – Convention de partenariat avec la Bergerie nationale, les restaurants du Relays du château et de la Maison blanche – Offre promotionnelle vacances scolaires été 2022- Tarification.
02 – Pôle culturel la Lanterne – Encaissement pour le compte de tiers – Adoption d’une convention avec la MJC Usine à Chapeaux.
Affaires Culturelles et Patrimoine
Ajout des points suivants :
- Pôle culturel la Lanterne – Encaissement pour le compte de tiers – Adoption d’une convention avec la Communauté d’agglomération Rambouillet territoires – Conservatoire à rayonnement intercommunal Gabriel Fauré.
- Pôle culturel la Lanterne – Avenant N°1 à la convention entre la Communauté d’Agglomération Rambouillet Territoires / Conservatoire à Rayonnement Intercommunal Gabriel Fauré et la Ville de Rambouillet/Pôle culturel La Lanterne portant sur les spectacles professionnels.
Finances
- – Demande de garantie d’emprunt par la SNL-Prologues.
04 – Avenant à la convention relative au fonds de soutien aux collectivités territoriales ayant souscrit des contrats de prêt à risque.
05- Demande d’admission en non-valeur des titres irrécouvrables.
Urbanisme
06 – Avenant n°1 à la convention d’intervention foncière entre la Ville de Rambouillet et l’Établissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF).
07 – Aménagement d’une piste cyclable et d’un trottoir sur une partie de la rue de Clairefontaine – lancement d’une procédure de déclaration d’utilité publique (DUP).
08 – Rétrocession de parcelles en faveur de la ville, à la demande de la copropriété des 1-3 rue de la Commune, Résidence Blanche de Castille.
09 – Signature d’une convention de servitude entre la ville et GRDF concernant la mise en place d’une canalisation de gaz sur la parcelle AY454.
10 – Signature d’une convention de servitude entre la ville et GRDF concernant la mise en place d’une canalisation de gaz sur les parcelles AY481 et AY483.
11 – Acquisition à la SCI les Sénioriales de délaissés de voirie rue de l’Etang de la Tour, à l’euro symbolique.
Services Techniques
12 – Approbation du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et de l’Espace public (P.A.V.E.).
Commande Publique
13 – Signature de l’accord-cadre relatif aux circuits spéciaux de transports scolaires (maternelles et élémentaires).
14 – Signature des accords-cadres relatifs aux élagages et tailles architecturées des arbres sur la commune de Rambouillet – 2 lots.
15 – Signature des marchés relatifs à l’entretien des espaces végétalisés – 2 lots.
16 – Signature des accords-cadres relatifs aux travaux d’entretien et de grosses réparations des bâtiments communaux – 9 lots.
17 – Signature des marchés relatifs aux travaux de rénovation énergétique et restauration du clos et couvert de l’école élémentaire Gambetta – 4 lots.
18 – Signature des marchés relatifs aux travaux de construction d’un centre de loisirs associé à l’école et restructuration du service de restauration des écoles élémentaire et maternelle Clairbois – 4 lots.
19 – Approbation du choix du délégataire et signature du contrat de concession de service public par affermage pour la gestion et l’exploitation du service de restauration collective et de la cuisine de la ville de Rambouillet.
20 – Modernisation de l’éclairage public.
Ressources Humaines
21 – Adoption du règlement intérieur de la flotte automobile de la ville.
22 – Instauration du forfait mobilités durables au bénéfice des agents communaux.
23 – Recours aux contrats d’apprentissage pour la rentrée 2022/2023.
24 – Présentation du plan de formation triennal 2022-2024.
25 – Mise à jour de la délibération relative RIFSEEP.
26 – Ajustement du tableau des effectifs.
27 – Ajustement du tableau des emplois communaux.
Pôle Famille
28 – Service animation jeunesse – Convention de partenariat entre la mairie de Rambouillet et le service départemental d’incendie et de secours des Yvelines.
Pôle Convivialité
29 – Vie associative – Fixation des bourses et des prix pour la Saint Lubin.
État Civile – Citoyenneté
30 – Convention Cap Mariage / Chambre interdépartementale des Notaires de Versailles/ ville de Rambouillet.
Affaires Générales et Juridiques
31 – Don d’une action SEMIR à la ville.
Affaires Intercommunales
32 – Modification des statuts du Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY).