Séance du 29 septembre 2022

Le conseil municipal de la ville de Rambouillet s'est réuni le jeudi 29 septembre 2022, en salle du conseil municipal à l’hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d’intérêt communal portées à l’ordre du jour.

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Ordre du jour

00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Finances

01 – Décision modificative N°1 portant sur le budget principal pour l’exercice 2022.

02 – Vote des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) au titre du budget principal 2022.

03 – Budget principal : attribution d’une subvention pour l’association Grimpe Entête.

Commande Publique

04 – Signature du marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’aménagement urbain du quartier gare visant la requalification du pôle d’échanges multimodal de Rambouillet et des principaux axes le desservant.

05 – Signature de l’avenant 1 au marché concernant les travaux de rénovation énergétique de l’école élémentaire Arbouville lot 3 menuiseries extérieures, vitreries, occultations.

06 – Signature du marché relatif à une offre cinématographique transitoire.

07 – Lancement de la procédure concernant le marché de conception-réalisation du Pôle Polyvalent de la Louvière.

08 – Choix du futur mode de gestion des marchés forains et des fêtes foraines – approbation du principe du recours à une délégation de service public (affermage).

Urbanisme

09 – Construction d’une nouvelle caserne de Gendarmerie.

10 – Acquisition des parcelles AR312 et AR313, 1 place Prud’homme.

11 – Acquisition de la parcelle cadastrée AR9p 37 ter rue Sadi Carnot.

12 – Aménagement futur du secteur de la Giroderie – bilan de la concertation et prescription d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU.

Services Techniques

13 – Rapport d’activité 2021 de l’exploitant du service public de stationnement payant.

14 – Protocole d’accord transactionnel dans le cadre des travaux de rénovation énergétique de l’École élémentaire d’Arbouville.

15 – Convention relative au raccordement des sirènes au système d’alerte et d’information des populations (SAIP).

Ressources Humaines

16 – Accord-cadre relatif à l’exercice du droit de grève.

17 – Autorisation de recourir à des emplois de vacataires au sein du service du patrimoine.

18 – Revalorisation des indemnités d’entretien des assistant(e)s maternel(le)s employé(e)s par la ville de Rambouillet.

19 – Ajustement du tableau des effectifs.

20 – Ajustement du tableau des emplois.

Affaires Culturelles et Patrimoine

21 – Avenant à la convention de partenariat entre la ville – La Lanterne et la MJC Usine à Chapeaux – Modification annexe 5.

22 – Renouvellement de la convention de partenariat triennale entre la ville de Rambouillet et le Centre des Monuments Nationaux/Château de Rambouillet- 2022-2025.

23 – Egalité des chances – Rapport égalité femmes-hommes 2021.

Pôle Famille

24 – Service scolaire – Rapport d’activité 2020/2021 de l’exploitant du service public de restauration collective.

25 – Service Animation Jeunesse – Avenant portant renouvellement de la convention 2018 relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial (PEDT) et d’un plan mercredi sur la collectivité de Rambouillet.

Pôle Convivialité

26 – Vie associative – Patinoire mobile du 3 décembre 2022 au 2 janvier 2023.

27 – Service des sports – Attribution de subventions d’aide à projets.

28 – Service des sports – Participation aux formations des éducateurs des associations sportives.

29 – Charte budget participatif 2023.

Systèmes d’Information

30 – Adhésion à la centrale d’achat informatique de gestion proposé par Seine-et-Yvelines Numérique.

Commerce et Artisanat

31 – Marché forains – Révision du tarif des droits de place et de la redevance animation 2023.

Affaires Générales et Juridiques

32 – Modification des statuts de la SEMIR.

Communication du Maire

Décisions du Maire

Questions Orales

Questions Diverses