Séance du 6 avril 2023

Le conseil municipal de la ville de Rambouillet s'est réuni le jeudi 6 avril 2023 en salle du conseil municipal à l’hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d’intérêt communal portées à l’ordre du jour.

Publié le

Conseil Municipal

Appel

Secrétaire de séance

Finances Mme. le Maire

Présentation / Questions – Réponses

Finances

01 – Approbation du compte de gestion du budget principal, du compte administratif 2022 et affectation des résultats 2022.

02 – Fixation des taux d’imposition pour l’exercice 2023.

03 – Vote du budget primitif pour l’exercice 2023 – Budget principal.

04 – Attributions subventions et participation communale 2023.

05 – Vote des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) au titre du budget principal 2023.

Commande Publique

06 – Marché à procédure adaptée relatif à la réservation de berceaux dans des structures d’accueil de la petite enfance.

07 – Appel d’offres ouvert relatif au balayage mécanique des voies communales et des espaces publics de la ville de Rambouillet.

08 – Appel d’offres ouvert relatif à l’achat de matériels de signalisation verticale routière et de petit mobilier urbain (2 lots).

Affaires Culturelles et Patrimoine

09 – Égalité des chances – Projet Yes You Can : convention de partenariat entre la ville de Rambouillet et la Mission Locale Intercommunale pour le projet artistique YES YOU CAN.

Commerces et Artisanat

10 – Marché forains – Révision du tarif des droits de place.

Communication du Maire

Décisions du Maire

Questions orales et Questions diverses