Le conseil municipal de la ville de Rambouillet s'est réuni le jeudi 7 décembre 2023 en salle du conseil municipal à l’hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d’intérêt communal portées à l’ordre du jour.
00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
Conseil Municipal
01 – Mise à disposition d’un référent déontologue mutualisé à destination des élus.
Finances
02- Approbation de l’apurement du compte 1069 en vue du passage à la nomenclature M57.
03 – Décision modificative N°2, portant sur les budget principal pour l’exercice 2023.
04 – Règlement budgétaire et financier de la commune de Rambouillet.
05 – Vote des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) au titre du Budget Principal 2023.
06 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au CCAS.
Services Techniques
07 – Convention d’occupation temporaire avec le syndicat d’énergies des Yvelines (SEY78) pour l’installation d’une centrale photovoltaïque sur la toiture du groupe scolaire Saint Hubert.
08 – Stationnement – Renouvellement de la convention entre la ville et l’ANTAI.
Commande publique
09 – Signature d’une convention de partenariat avec le Groupement d’Intérêt Public (GIP) ActivitY’.
10 – Rapport d’activité 2022 de l’exploitant du service public de stationnement payant.
11 – Rapport d’activité 2021/2022 de l’exploitant du service public de restauration collective.
Urbanisme
12 – Cession 10 square Lamartine d’une partie du domaine public cadastrée AN 525.
13 – Autorisation de candidater au dispositif départemental « Prior’Yvelines 2023-2027, volet rénovation urbaine ».
Ressources Humaines
14 – Présentation du rapport social unique 2022.
15 – Adhésion à la convention d’assistance technique pour l’instruction des dossiers d’allocation de retour à l’emploi du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d’Ile-de-France.
16 – Adhésion au service de médecine préventive du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d’Ile-de-France.
17 – Mise à jour de la liste des emplois bénéficiaires concernés par une autorisation de remisage à domicile permanente.
18 – Réévaluation de la rémunération des agents recenseurs.
19 – Mise à jour du règlement intérieur du personnel de la ville de Rambouillet.
20 – Ajustement du tableau des effectifs.
21 – Ajustement du tableau des emplois.
Affaires Culturelles et Patrimoine
22 – Convention de partenariat entre la ville de Rambouillet et l’office de tourisme communautaire Rambouillet Territoires 2024-2026.
23 – Pôle culturel « La Lanterne » – Convention de partenariat entre la ville de Rambouillet et l’Université de St Quentin en Yvelines – Direction des bibliothèques et de l’information scientifique et technique – Bibliothèque Universitaire de Rambouillet – Années scolaires 2023/2024, 2024/2025, 2025/2026.
24 – Musée Rambolitrain – Modification du tarif de l’Escape Game.
Pôle Famille
25 – Présentation du plan d’actions CTG.
Pôle Convivialité
26 – Adhésion à YCID-Coopération internationale en 2024.
27 – Vie associative – Tarif nuit du muguet.
28 – Vie associative – Subvention d’aide à projet.
29 – Mise à jour du règlement intérieur des salles municipales (Patenôtre, Vernes, Guirlande de Julie et St Hubert).
Commerce et Artisanat
30 – Dérogation au repos dominical accordé dans les établissements de commerce de détails alimentaire.
Prévention Santé Handicap
31 – Renouvellement de la convention entre le Centre Hospitalier de Plaisir et la ville de Rambouillet portant sur la création d’une Équipe Mobile Adolescent – EMA.
Affaires Générales et Juridiques
32 – Convention de gestion et de financement du Pass’Local.
Affaires Intercommunales
33 – Présentation du rapport annuel d’activités 2022 du SEY 78.
Solidarité
34 – Adhésion au réseau francophone des villes amies des aînés.
