Séance du 9 mars 2023

Le conseil municipal de la ville de Rambouillet s'est réuni le jeudi 9 mars 2023 en salle du conseil municipal à l’hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d’intérêt communal portées à l’ordre du jour.

Publié le 13/06/2024

Ordre du jour de la séance

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Récapitulatif des votes

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Procès-verbal de la séance

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Rapport d'Orientation Budgétaire 2023

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00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente.01- Remplacement et désignation d’une conseillère municipale.

02- Débat d’Orientations Budgétaires 2023.

03- Attributions d’avances de subvention aux associations et organismes.

04- Autorisation de dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2023.

05 – Réalisation d’un prêt au moyen d’une convention Intracting auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la rénovation de l’éclairage public de la ville de Rambouillet.

06 – Signature du marché public global de performance concernant la réalisation de travaux, la gestion, l’exploitation et la maintenance des installations d’éclairage public, de la signalisation lumineuse tricolore, des illuminations de fêtes et la mise en œuvre d’un système de connectivité urbaine – dialogue compétitif.

07- Signature de l’accord-cadre relatif à la reprise des concessions dans les cimetières.

08- Signature de l’avenant 1 au marché relatif à une offre cinématographique transitoire.

09- Acquisition de la parcelle AH n°183 (ancienne AH n°92p) au droit du n°20 dans le cadre du projet d’élargissement de la rue d’Angiviller.

10- Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public communal 16 rue Frédéric Chopin.

11- Signature d’un acte de constatation de fin de location financière.

12- Mise à jour du tableau des indemnités des élus.

13- Taux 2023 des prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune.

14- Création d’emplois saisonniers.

15 – Ajustement du tableau des effectifs.

16 – Ajustement du tableau des emplois.

17 – Service du patrimoine – Convention de partenariat Ville de Rambouillet-Fondation pour la Sauvegarde de l’Art Français en vue de la restauration d’une esquisse préparatoire pour une sculpture de bélier mérinos de Gaston Etienne Le Bourgeois.

18 – Convention de mandat d’encaissement des recettes billetterie entre la ville de Rambouillet / la Lanterne et l’opérateur cinématographique CINEARCUEIL / MEGARAMA – Offre cinématographique transitoire à La Lanterne.

19 – Petite Enfance – Augmentation de l’amplitude horaire de la crèche Ribambelle.

20 – Petite Enfance – Regroupement de deux crèches sur la période estivale.

21 – Vie associative – Fixation des bourses et des prix pour la fête du muguet

22 – Modification des statuts de la SEMIR.

23 – Rachat d’une action de la SEMIR.

24- Acquisition à la SEMIR de la parcelle AY n°467, rue du Village.