Séance du 13 juin 2024

Le conseil municipal de la ville de Rambouillet s'est réuni le jeudi 13 juin 2024 en salle du conseil municipal à l’hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d’intérêt communal portées à l’ordre du jour.

Publié le 13/06/2024 – Mis à jour le 20/09/2024

Ordre du jour

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Récapitulatif des votes

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Procès-verbal de la séance du 13 juin 2024

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00 – Appel des présents / Nomination des secrétaires de séance / Remplacement et installation d’un conseiller municipal / Commissions municipales

00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

01 – Sollicitation du fonds de concours auprès de la CART.

02 – Convention avec le syndicat d’énergie des Yvelines (SEY78) pour la valorisation des CEE des opérations de rénovation énergétique.

03 – Permis de végétaliser..

04 – Attribution et signature du marché n°24-01 concernant les travaux d’entretien, de grosses réparations et de rénovation des bâtiments communaux (10 lots).

05 – Signature du marché n°24-03 concernant l’achat de livres et de fournitures scolaires, d’arts et de loisirs créatifs, pédagogiques et didactiques pour le Pôle Famille (2 lots).

06 – Attribution et signature du marché n°24-04 concernant la cour Nature à l’école Clairbois.

07 – Attribution et signature du marché n°24-12 concernant la rénovation d’un terrain de rugby en gazon synthétique au stade du Racinay.

08 – Attribution et signature du marché n°24-13 concernant les travaux de réfection de voiries rue de Clairefontaine (lot 1) et rue Pasteur (lot 2).

09 – Signature de l’avenant n°3 au marché n°2018MO01 concernant la maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un CLAE (centre de loisirs associé à l’école) et la restructuration du service de restauration des écoles élémentaire et maternelle Clairbois.

10 – Autorisation de résilier l’accord-cadre n°2023PA18 concernant les prestations de sécurité « surveillance des festivités et manifestations communales ».

11 – Signature de l’avenant n°1 au marché n°2021PA03 concernant les travaux de voirie (entretien, grosses réparations et petits travaux neufs).

12 – Signature de l’avenant de transfert du marché n°2022M02 concernant les circuits spéciaux de transports scolaires (maternelles et élémentaires).

13 – Signature de l’avenant de transfert du marché n°2022M06L1 concernant le transport des usagers des services municipaux – lot 1 sorties intra-muros.

14 – Acquisition rue de Clairefontaine d’une bande de terrain à prendre sur les parcelles cadastrées BI9 et BI13

15 – Acquisition d’une parcelle cadastrée BI30 sise rue de la Louvière

16 – Cession d’une partie du domaine public au droit du 6 avenue de Paris

17 – Cession Allée des Jacinthes d’une partie du domaine public

18 – Recours aux contrats d’apprentissage pour la rentrée 2024/2025.

19 – Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un(e) assistant(e) social(e) du centre interdépartemental de Gestion (C.I.G) de la grande couronne de la région Ile de France.

20 – Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire.

21 – Création de deux postes de policier municipal.

22 – Ajustement du tableau des emplois.

23 – Ajustement du tableau des effectifs.

24 – Création du poste d’adjoint(e) au directeur des affaires financières.

25 – La Lanterne – Carte Spectacle Lanterne « Liberté » – Octroi du tarif réduit pour l’offre culturelle municipale.

26 – Actions « Yes You Can » – Convention de partenariat entre la ville et la Mission Locale Intercommunale.

27 – Mise à jour de la tarification des publicités publiées dans le Rambouillet infos.

28 – Renouvellement des rythmes scolaires à la rentrée scolaire 2024/2025 pour trois ans

29 – Vie associative – Fixation des bourses et des prix pour la Saint Lubin.

30 – Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et/ou de l’état civil.

31 – Renouvellement de la convention de partenariat avec la mission locale intercommunale de Rambouillet

32 – Bilan annuel de la commission communale pour l’accessibilité de Rambouillet (CCA).

33 – Subvention d’aide à projet pour l’APOSART.