Séance du 19 septembre 2024

Le conseil municipal de la ville de Rambouillet s'est réuni le jeudi 19 septembre 2024 en salle du conseil municipal à l’hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d’intérêt communal portées à l’ordre du jour.

Publié le – Mis à jour le

Conseil municipal

00 – Appel des présents.

00 – Nomination des secrétaires de séance.

00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

00 – Communication de madame le maire suite à la démission de madame BERGE.

Finances

01 – Autorisation générale et permanente de poursuite au comptable public.

Commande publique

02 – Attribution et signature du marché n°24-19 concernant les travaux de voiries – lot 1 réfection de la rue Gambetta et lot 2 aménagement de la rue du Clos Batant

03 – Autorisation de résilier l’accord-cadre n°2023PA15 concernant la fourniture de couches jetables pour les établissements d’accueil petite enfance municipaux

04 – Choix du futur mode de gestion du service public du stationnement payant de la ville de Rambouillet – approbation du principe du recours à une délégation de service public

05 – Signature de l’avenant n°5 au contrat d’affermage pour la gestion du service public du stationnement payant

06 – Convention de maitrise d’ouvrage unique concernant les murs de clôture de la Gendarmerie de Rambouillet

Urbanisme

07 – Acquisition rue de Clairefontaine d’une bande de terrain à prendre sur la parcelle cadastrées BI12 / 08 – Acquisition rue de Clairefontaine d’une bande de terrain à prendre sur la parcelle cadastrées BI14

Ressources Humaines

09 – Ajustement du tableau des effectifs

10 – Ajustement du tableau des emplois

11 – Mise à jour de la liste des emplois bénéficiaires concernés par une autorisation de remisage à domicile permanente

12 – Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le CIG Grande Couronne relative à la protection sociale complémentaire 2024-2029

13 – Présentation du rapport social unique 2023

14 – Adhésion à la convention relative à la mise à disposition d’agents du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne (CIG) pour des missions temporaires

Affaires Culturelles et Patrimoine

15 – Convention de partenariat entre la ville de Rambouillet et le Centre des monuments nationaux 2023-2026- Adoption d’un avenant.

16 – Convention de résidence artistique La Clairière.

17 – Convention entre la ville de Rambouillet, 2 médiatrices et la Bergerie Nationale pour la mise en œuvre de séances de médiation animale dans le cadre du dispositif « Yes You Can ».

18 – Convention de partenariat entre la ville de Rambouillet et le CMN/Château de Rambouillet pour la restauration de deux bancs dans le parc du château.

19 – Comité égalité des chances – Rapport égalité femmes-hommes 2023.

20 – Cinéma transitoire à La Lanterne – Modification tarification- Dispositif « Ecole et cinéma »

Pôle Convivialité

21 – Vie associative – Patinoire mobile du 7 décembre 2024 au 5 janvier 2025

Affaires Intercommunales

22 – Modification des statuts de la communauté d’agglomération Rambouillet Territoires.

Affaires Juridiques et Générales

23 – Convention de partenariat et d’objectifs entre l’Amicale du personnel communal et la ville.

24 – Adhésion à l’Agence Départementale d’Information sur le Logement des Yvelines ADIL 78.

25 – Approbation de l’opération maison des associations Clairière et ses modalités de financement.

Communication du Maire

Décisions du Maire

Questions orales et diverses