Séance du 19 septembre 2024
Publié le – Mis à jour le
-
Ordre du jour
-
Récapitulatif des votes
-
Rapport Social Unique 2023
Conseil municipal
00 – Appel des présents.
00 – Nomination des secrétaires de séance.
00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
00 – Communication de madame le maire suite à la démission de madame BERGE.
Finances
01 – Autorisation générale et permanente de poursuite au comptable public.
Commande publique
02 – Attribution et signature du marché n°24-19 concernant les travaux de voiries – lot 1 réfection de la rue Gambetta et lot 2 aménagement de la rue du Clos Batant
03 – Autorisation de résilier l’accord-cadre n°2023PA15 concernant la fourniture de couches jetables pour les établissements d’accueil petite enfance municipaux
04 – Choix du futur mode de gestion du service public du stationnement payant de la ville de Rambouillet – approbation du principe du recours à une délégation de service public
05 – Signature de l’avenant n°5 au contrat d’affermage pour la gestion du service public du stationnement payant
06 – Convention de maitrise d’ouvrage unique concernant les murs de clôture de la Gendarmerie de Rambouillet
Urbanisme
07 – Acquisition rue de Clairefontaine d’une bande de terrain à prendre sur la parcelle cadastrées BI12 / 08 – Acquisition rue de Clairefontaine d’une bande de terrain à prendre sur la parcelle cadastrées BI14
Ressources Humaines
09 – Ajustement du tableau des effectifs
10 – Ajustement du tableau des emplois
11 – Mise à jour de la liste des emplois bénéficiaires concernés par une autorisation de remisage à domicile permanente
12 – Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le CIG Grande Couronne relative à la protection sociale complémentaire 2024-2029
13 – Présentation du rapport social unique 2023
-
Rapport Social Unique 2023