Séance du 4 avril 2024

Le conseil municipal de la ville de Rambouillet s'est réuni le jeudi 4 avril 2024 en salle du conseil municipal à l’hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d’intérêt communal portées à l’ordre du jour.

Publié le – Mis à jour le

Appel des conseillers

00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Lecture de Madame le Maire

Finances

01 – Approbation du compte de gestion du budget principal, du compte administratif 2023, et affectation des résultats 2023.

02 – Fixation des taux d’imposition pour l’exercice 2024

03 – Vote du Budget primitif pour l’exercice 2024 – Budget principal.

04 – Attribution des subventions et participation communale 2024

05 – Vote des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) au titre du Budget principal 2024.

Commande publique

06 – Attribution et signature du marché n°24-05 concernant les travaux de désamiantage en 2 lots (école maternelle la Gommerie et groupe scolaire Saint-Hubert).

07 – Attribution et signature du marché n°24-06 concernant le déplacement du CLAE modulaire du groupe scolaire Clairbois vers l’école élémentaire d’Arbouville.

08 – Attribution et signature du marché n°24-09 concernant la rénovation des couvertures des ateliers du palais du Roi de Rome.

09 – Autorisation de signer le marché subséquent n°24-08 concernant la location, la maintenance de solutions d’impression et l’exécution de prestations associées.

Urbanisme

10 – Proposition de créer un périmètre délimité des abords (PDA) autour du monument historique inscrit la Villa Clairbois.

11 – Arrêt de projet du Plan Local d’Urbanisme (PLU).

12 – Validation du projet de périmètre délimité des abords (PDA) autour du monument historique inscrit la Villa Clairbois.

Services Techniques

13 – Autorisation donnée à madame le maire de signer une convention-cadre de mandat de maitrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux d’enfouissement des réseaux basse tension de distribution publique d’électricité rue Baumgarth.

Ressources Humaines

14 – Création du poste de chargé(e) d’opérations voirie et réseaux divers (VRD).

15 – Création du poste d’agent polyvalent du Rambolitrain.

16 – Ajustement du tableau des effectifs.

17 – Ajustement du tableau des emplois.

Affaires Culturelles et Patrimoine

18 – Musée Rambolitrain – Tarification – Gratuité pour les visites des crèches, ateliers de quartiers et centres de loisirs de Rambouillet.

19 – Tarification de l’offre culturelle du pôle culturel La Lanterne.

Pôle Convivialité

20 – Convention portant offre de concours avec l’association La Clairière Rambouillet Tennis Club.

Commerce et Artisanat

21 – Marchés forains : révision du tarif des droits de place.

Affaires Générales et Juridiques

22 – Rapport synthétisant les actions entreprises à la suite du rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes du 24 juillet 2023.

Communication du Maire

Décisions du Maire

Questions orales

Questions diverses