Séance du 10 avril 2025

Le conseil municipal de la ville de Rambouillet se réunira le jeudi 10 avril 2025 en salle du conseil municipal à l’hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d’intérêt communal portées à l’ordre du jour.

Publié le – Mis à jour le

00 – Appel des présents.

00 – Nomination des secrétaires de séance.

00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Finances

Introduction

Présentation du budget 2025

01 – Approbation du compte de gestion 2024 du budget principal.

02 – Approbation du compte administratif 2024 du budget principal.

03 – Affectation des résultats 2024 du budget principal.

04 – Fixation des taux d’imposition pour l’exercice 2025.

05 – Vote du Budget primitif pour l’exercice 2025 – Budget principal.

06 – Attribution des subventions et participation communale 2025.

07 – Vote des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) au titre du Budget principal 2025.

08 – Annulée : Vote d’une autorisation d’engagement pour les dépenses imprévues de fonctionnement au titre du Budget Principal 2025.

Services Techniques

09 – Sollicitation du fonds de concours auprès de la CART.

Ressources Humaines

10 – Création de trois postes de policier municipal.

Affaires Culturelles et Patrimoine

11 – Egalité des chances – Actions « Yes You Can »- Adoption de la convention de partenariat entre la ville de Rambouillet et la Mission Locale Intercommunale 2025/2026.

12 – Convention annuelle entre la ville de Rambouillet et le bailleur social Les Résidences Yvelines Essonne – Mise à disposition du local au 6 rue des Marais à Groussay.

13 – Convention tripartite entre la ville, le bailleur social les Résidences Yvelines Essonne et l’artiste Fabienne VEVERKA pour une résidence d’artiste dans le quartier de Groussay pour la période allant du 1er mai 2025 au 30 avril 2026.

14 – Convention de mandat d’encaissement des recettes billetterie entre la ville de Rambouillet / La Lanterne et la SAS Société Nouvelle des Cinémas de Rambouillet/ Groupe CINEPARADIS – Offre cinématographique transitoire à La Lanterne à partir du 1er juin 2025.

Prévention Santé Handicap

15 – Bilan annuel de la commission consultative d’accessibilité et du handicap.

Pôle Convivialité

16 – Convention offre de concours Tennis Club de Rambouillet.

Commande Publique

17 – Attribution et signature du marché n°25-02 concernant l’offre cinématographique transitoire.

18 – Attribution et signature du marché n° 25-09 concernant des travaux de réfection et d’isolation de la toiture de l’école maternelle La Ruche.

19 – Attribution et signature du marché n° 25-10 concernant les prestations de sécurité sur le site de l’Hôtel de Ville.

20 – Attribution et signature du marché n° 25-11 concernant des travaux de remplacement des menuiseries extérieures du groupe scolaire Saint Hubert.

21 – Autorisation de résilier les marchés 2022M01L7 et 2023PA11 concernant la construction du CLAE Clairbois (lot 5 travaux de cloison doublage plafond et lot 7 peintures sols souples).

22 – Signature de l’avenant n°2 au marché n°2021PA03 concernant les travaux de voirie (entretien, grosses réparations et petits travaux neufs).

Commerce et Artisanat

23 – Marchés forains – Révision du tarif des droits de place et de la redevance 2025.

Affaires Juridiques et Générales

24 – Renouvellement de la convention de participation financière avec l’OGEC Sainte Thérèse.

Communications du Maire

Budget participatif 2025 et Lutte contre les incivilités

Questions Orales