Séance du 19 juin 2025

Le conseil municipal de la ville de Rambouillet se réunira le jeudi 19 juin en salle du conseil municipal à l’hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d’intérêt communal portées à l’ordre du jour.

Publié le 03/06/2025 – Mis à jour le 26/09/2025

Ordre du jour – Commande publique

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Ordre du jour – Séance du 19 juin

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Procès verbal – Séance du 19 juin

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00 – Appel des présents.

00 – Nomination des secrétaires de séance.

00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

01 – Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation de transfert de charges du 20 janvier 2025 de la communauté d’agglomération Rambouillet territoires.

02 – Convention de partenariat avec Les Résidences Yvelines Essonne – Aménagement de l’aire de jeux du square des Marais, quartier de Groussay.

03 – Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel coordonné par le SEY et approbation de la convention constitutive.

04 – Convention avec le syndicat d’énergie des Yvelines (SEY78) pour la valorisation des CEE des opérations de rénovation énergétiques réalisées par la commune.

05 – Approbation du choix du concessionnaire et signature du contrat de concession de service public par affermage pour la gestion du stationnement payant sur et hors voirie.

06 – Signature de la convention de mandat pour la gestion des recettes du stationnement payant sur voirie de la Ville de Rambouillet.

07 – Signature de l’accord-cadre n°25-05 concernant l’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation.

08 – Attribution et signature de l’accord-cadre n°25-06 concernant les travaux de voirie (entretien, grosses réparations et travaux neufs).

09 – Signature de l’accord-cadre n°25-20 concernant la maintenance des moyens de secours (ERP / ERT) – lot 1 maintenance des moyens d’extinctions – lot 2 maintenance des systèmes de sécurité incendie (SSI)

10 – Préambule – Espace Clairbois

10 – Signature de l’avenant N°4 au marché n°2018MO01 concernant la maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un CLAE (centre de loisirs associé à l’école) et la restructuration du service de restauration des écoles élémentaire et maternelle Clairbois.

11 – Signature des avenants N°1 et N°2 au marché n°2022M01 concernant la construction d’un centre de loisirs associé à l’école et restructuration du service de restauration des écoles élémentaire et maternelle Clairbois (lots 3, 6, 9, 10 et 11)

12b – Autorisation de résilier le marché 2022M04L2 concernant le lot Etanchéité concernant la construction du CLAE Clairbois

12 – Signature de l’avenant n°1 au marché n°2022M04 concernant la construction d’un centre de loisirs associé à l’école et restructuration du service de restauration des écoles élémentaire et maternelle Clairbois (lot 8)

13 – Signature de l’avenant n°1 au marché n°2021M02 concernant les prestations de nettoyage et d’entretien ménager des bâtiments communaux – lot 1 prestations régulières de nettoyage et d’entretien ménager.

15 – Avenant n°2 à la convention d’intervention foncière entre la Ville de Rambouillet et l’Établissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF)

16 – Délimitation du périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité, et confirmation du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce et les baux commerciaux

17 – Dénomination du square situé sur la parcelle AS 183 à l’angle des rues Dubuc et Gambetta « Square Roger et Nicole Dannacker »

18 – Elaboration du plan de formation triennal 2025 – 2027

19 – Ajustement du tableau des emplois

20 – Ajustement du tableau des effectifs

21 – Convention Cap Mariage / Chambre interdépartementale des Notaires de Versailles/ ville de Rambouillet

22 – Jumelage – Convention avec les comités de jumelage de Torres Novas et Zafra

23 – Convention de partenariat armées – collectivités

24 – Passation d’une convention avec Île-de-France Mobilités – circuits spéciaux de transports scolaires

25 – Animation jeunesse – Instauration d’un règlement de fonctionnement pour les activités périscolaires

26 – Petite enfance – Modification du règlement de fonctionnement des crèches

27 – Acquisition amiable d’un droit au bail 91 bis rue du Général de Gaulle – création d’une boutique éphémère

28 – Composition de l’organe délibérant de la communauté d’agglomération Rambouillet territoires, Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre l’année avant le renouvellement général des conseils municipaux