Le conseil municipal de la ville de Rambouillet se réunira le jeudi 19 juin en salle du conseil municipal à l’hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d’intérêt communal portées à l’ordre du jour.
00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
Finances
01 – Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation de transfert de charges du 20 janvier 2025 de la communauté d’agglomération Rambouillet territoires.
Service Techniques
02 – Convention de partenariat avec Les Résidences Yvelines Essonne – Aménagement de l’aire de jeux du square des Marais, quartier de Groussay.
03 – Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel coordonné par le SEY et approbation de la convention constitutive.
04 – Convention avec le syndicat d’énergie des Yvelines (SEY78) pour la valorisation des CEE des opérations de rénovation énergétiques réalisées par la commune.
Commande publique
05 – Approbation du choix du concessionnaire et signature du contrat de concession de service public par affermage pour la gestion du stationnement payant sur et hors voirie.
06 – Signature de la convention de mandat pour la gestion des recettes du stationnement payant sur voirie de la Ville de Rambouillet.
07 – Signature de l’accord-cadre n°25-05 concernant l’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation.
08 – Attribution et signature de l’accord-cadre n°25-06 concernant les travaux de voirie (entretien, grosses réparations et travaux neufs).
09 – Signature de l’accord-cadre n°25-20 concernant la maintenance des moyens de secours (ERP / ERT) – lot 1 maintenance des moyens d’extinctions – lot 2 maintenance des systèmes de sécurité incendie (SSI)
10 – Préambule – Espace Clairbois
10 – Signature de l’avenant N°4 au marché n°2018MO01 concernant la maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un CLAE (centre de loisirs associé à l’école) et la restructuration du service de restauration des écoles élémentaire et maternelle Clairbois.
11 – Signature des avenants N°1 et N°2 au marché n°2022M01 concernant la construction d’un centre de loisirs associé à l’école et restructuration du service de restauration des écoles élémentaire et maternelle Clairbois (lots 3, 6, 9, 10 et 11)
12b – Autorisation de résilier le marché 2022M04L2 concernant le lot Etanchéité concernant la construction du CLAE Clairbois
12 – Signature de l’avenant n°1 au marché n°2022M04 concernant la construction d’un centre de loisirs associé à l’école et restructuration du service de restauration des écoles élémentaire et maternelle Clairbois (lot 8)
13 – Signature de l’avenant n°1 au marché n°2021M02 concernant les prestations de nettoyage et d’entretien ménager des bâtiments communaux – lot 1 prestations régulières de nettoyage et d’entretien ménager.
Urbanisme
15 – Avenant n°2 à la convention d’intervention foncière entre la Ville de Rambouillet et l’Établissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF)
16 – Délimitation du périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité, et confirmation du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce et les baux commerciaux
17 – Dénomination du square situé sur la parcelle AS 183 à l’angle des rues Dubuc et Gambetta « Square Roger et Nicole Dannacker »
Ressources Humaines
18 – Elaboration du plan de formation triennal 2025 – 2027
19 – Ajustement du tableau des emplois
20 – Ajustement du tableau des effectifs
État civil – Citoyenneté
21 – Convention Cap Mariage / Chambre interdépartementale des Notaires de Versailles/ ville de Rambouillet
Pôle Convivialité
22 – Jumelage – Convention avec les comités de jumelage de Torres Novas et Zafra
23 – Convention de partenariat armées – collectivités
Pôle Famille
24 – Passation d’une convention avec Île-de-France Mobilités – circuits spéciaux de transports scolaires
25 – Animation jeunesse – Instauration d’un règlement de fonctionnement pour les activités périscolaires
26 – Petite enfance – Modification du règlement de fonctionnement des crèches
Commerce et Artisanat
27 – Acquisition amiable d’un droit au bail 91 bis rue du Général de Gaulle – création d’une boutique éphémère
Affaires intercommunales
28 – Composition de l’organe délibérant de la communauté d’agglomération Rambouillet territoires, Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre l’année avant le renouvellement général des conseils municipaux
