Séance du 25 septembre 2025

Le conseil municipal de la ville de Rambouillet se réunira le jeudi 25 septembre en salle du conseil municipal à l’hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d’intérêt communal portées à l’ordre du jour.

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  • Ordre du jour – Séance du 25 septembre

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  • Liste des délibérations – Séance du 25 septembre

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00 – Appel des présents

00 – Nomination des secrétaires de séance

00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Urbanisme

01 – Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Sud-Yvelines

02 – Convention de rétrocession avec I3F pour l’opération Villa Catherine

03 – Convention de rétrocession avec EUROPEAN HOMES pour l’opération La Louvière

Ressources Humaines

04 – Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne d’Ile de France

05 – Adhésion à la convention de participation santé proposée par le CIG Grande Couronne relative à la protection sociale complémentaire 2024-2029 à compter du 1er janvier 2026 (dont convention)

06 – Ajustement du tableau des emplois

07 – Ajustement du tableau des effectifs

Affaires Culturelles et Patrimoine

08 – Convention de partenariat tripartite entre la ville de Rambouillet, le centre des monument nationaux et la CEZ – “Dimanche impérial à Ramouillet” le 12 octobre 2025.

09 – Comité Égalité des Chances : Rapport égalité femmes-hommes 2024

Pole Convivialité – Démocratie Locale

10 – Charte du budget participatif 2026

Pôle Convivialité – Vie associative

11 – Patinoire mobile du 6 décembre 2025 au 4 janvier 2026

Pôle Convivialité – Service des Sports

12 – Aide à projets Albatros Model’Club de Rambouillet

13 – Aide à projets Hestia 78

Etat Civil – Citoyenneté

14 – Règlementation : révision de la charte pour le déroulement des mariages et des parrainages civils

Décisions du Maire

Questions orales