Séance du 6 mars 2025
Publié le – Mis à jour le
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Ordre du jour
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LISTE DES DELIBERATIONS
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Procès-verbal
Appel des présents
Nomination des secrétaires de séance
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Finances
01 – Budget principal – Débat d’orientation budgétaire pour l’exercice 2025.
02 – Budget Principal – Attribution d’avances de subvention aux associations et organismes.
03 – Demande de garantie d’emprunt par la Société Anonyme SEQENS pour le financement de l’opération Rambouillet Rue des Eveuses, Acquisition en VEFA de 10 logements situés 36 Rue des Eveuses 78120 Rambouillet.
04 – Demande de garantie d’emprunt par l’Immobilière 3F pour le financement de l’opération 0961L Rambouillet – parc social public – Acquisition en VEFA de 21 logements situés 87-91 rue George Lenôtre 78120 Rambouillet.
Services Techniques
05 – Identification des zones d’accélération des énergies renouvelables sur le territoire de Rambouillet.
Urbanisme
06 – Approbation du périmètre délimité des abords (PDA) autour du monument historique inscrit la Villa Clairbois
07 – Approbation de la révision n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
08 – Mise à jour du périmètre du droit de préemption urbain renforcé (DPU R)
09 – Abrogation de la délibération n° 11060914 du 9 juin 2011 instaurant l’autorisation de dépassement du COS pour performance énergétique
10 – Abrogation de la délibération n° 11060913 du 9 juin 2011 instaurant l’autorisation de dépassement du COS pour les logements sociaux
Ressources Humaines
11 – Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un(e) conseiller(ère) de prévention du centre interdépartemental de Gestion (CIG) de la grande couronne de la région Ile de France.
12 – Création d’emplois saisonniers.
13 – Ajustement du tableau des effectifs.
14 – Mise à jour et harmonisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel – R.I.F.S.E.E.P.
15 – Recours aux contrats d’apprentissage pour la rentrée 2025/2026.
16 – Ajustement du tableau des emplois.
Commande Publique
17 – Signature de l’avenant de transfert du marché n°2022M03L2 concernant les élagages et tailles architecturées des arbres sur la commune de Rambouillet – lot 2 tailles architecturées.
18 – Signature de l’avenant n°2 au marché n°2022PA12 concernant l’offre cinématographique transitoire.
19 – Signature des marchés subséquents de l’accord-cadre n°2023PA17 relatif aux travaux de requalification de voiries.
20 – Signature de l’avenant N°1 au marché n°2022M01 concernant la construction d’un centre de loisirs associé à l’école et restructuration du service de restauration des écoles élémentaire et maternelle Clairbois (lots 1, 7, 9, 10).
21 – Signature de l’avenant N°1 au marché n°2022M04 concernant la construction d’un centre de loisirs associé à l’école et restructuration du service de restauration des écoles élémentaire et maternelle Clairbois (lots 2, 4).
22 – Signature de l’avenant N°1 au marché n°2023PA11 concernant les travaux de cloison doublage plafond au CLAE Clairbois.
Affaires Culturelles et Patrimoine
23 – Convention tripartite entre la ville de Rambouillet, le conseil départemental des Yvelines et le conseil départemental des Hauts de Seine relative au Pass destination.
24 – Convention entre la ville de Rambouillet et l’association d’artistes Hélium pour une mise à disposition d’une année du local 23/25 rue Chasles- Galerie d’art expérimentale.
Pôle Convivialité
25 – Vie associative – Fixation des bourses et des prix pour la fête du muguet.
Affaires juridiques et générales
26 – Rachat d’une action de la SEMIR.
27 – Approbation de l’opération de remplacement des menuiseries extérieures du groupe scolaire St Hubert et ses modalités de financement.
28 – Approbation de l’opération de réaménagement de l’Etat Civil et ses modalités de financement.
Affaires Intercommunales
29 – Avis enquête publique préalable concernant la régularisation des forages P5, P6 et P7.