Séance du 11 décembre 2020

Le conseil municipal de la ville de Rambouillet s'est réuni le vendredi 11 décembre 2020, en salle du conseil municipal à l’hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d’intérêt communal portées à l’ordre du jour.

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ORDRE DU JOUR

00 – Approbation des procès-verbaux des séances précédentes.

ADMINISTRATION GENERALE

01- Rapport égalité femme homme 2020.

CONSEIL MUNICIPAL

02- Adoption du règlement intérieur du conseil municipal.

03- Remplacement d’un délégué au sein du conseil d’administration de la SEMIR.

FINANCES

04- Attribution d’une subvention exceptionnelle au CCAS.

05- Signature du pacte d’actionnaires entre la ville, la Caisse des Dépôts et Consignations et Adéstia pour la SEMIR.

MARCHÉS PUBLICS

06- Avenant n°1 au marché relatif au contrat d’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation.

URBANISME

07- Prescription de la révision générale du PLU, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation.

08- Convention de gestion et de financement du Pass’Local

SERVICES TECHNIQUES

09- Avenant de projet à la convention cadre pluriannuelle « Action Cœur de Ville ».

10- Convention de transfert d’équipements et d’installations entre la commune de Rambouillet et la communauté d’agglomération Rambouillet Territoires suite au transfert de la compétence eau, assainissement, Gémapi et gestion des eaux pluviales urbaines.

11- Rapport d’activité 2019 de l’exploitant du service public de stationnement payant.

12- Rapport d’activité 2019 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable.

13- Rapport d’activité 2019 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement.

RESSOURCES HUMAINES

14- Recours à un contrat d’apprentissage dans le domaine du e-commerce.

15- Modalités de prise en charge des frais de déplacements accomplis par les élus dans l’exercice de leurs fonctions et de leur droit à la formation.

16- Création d’un poste de Directeur adjoint du pôle famille à temps complet.

17- Création d’un poste de Manager du commerce à temps complet.

18- Ajustement du tableau des effectifs.

AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE

19- Avenant n°2 à la convention de partenariat ville de Rambouillet / Office du tourisme communautaire Rambouillet Territoires.

20- Conventions de partenariat avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal Gabriel Fauré.

POLE FAMILLE

21- Département éducation jeunesse – Rapport d’activité 2018/2019 de l’exploitant du service public de restauration collective.

COMMERCE ET ARTISANAT

22- Dérogation au repos dominical accordé dans les établissements de commerce de détail alimentaire.

23- Rapport d’activité 2019 de l’exploitant du service public des marchés forains et fêtes foraines.

VIE ASSOCIATIVE

24- Fixation des prix pour les fêtes de fin d’année.

AFFAIRES INTERCOMMUNALES

25- Rapport d’activité 2019 du SEY 78.

COMMUNICATIONS DU MAIRE

– Rapport d’activité 2019 du SICTOM.

DECISIONS DU MAIRE

QUESTIONS ORALES

QUESTIONS DIVERSES

Dossier de presse

Vous pouvez consulter le dossier de presse du conseil municipal du 11 décembre en cliquant ici : Dossier de presse du 11 décembre 2020