Séance du 11 mars 2021

Le conseil municipal de la ville de Rambouillet s'est réuni le jeudi 11 mars 2021, en salle du conseil municipal à l’hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d’intérêt communal portées à l’ordre du jour.

Publié le – Mis à jour le

Ordre du jour

00 – Approbation des procès-verbaux des séances précédentes.

Commerce et Artisanat

01 – Renouvellement d’un dispositif d’aide exceptionnelle communale à destination des commerçants et artisans de la commune.

Finances

02 – Budget principal : Débat d’orientation budgétaire pour l’exercice 2021.

03 – Budget Principal : Autorisation de dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2021.

Pôle Famille

04 – Création de deux écoles indépendantes Foch – Gambetta.

Affaires Générales – État Civil

05 – Prise en charge des frais d’obsèques des indigents.

Urbanisme

06 – Protocole tripartite « Prévention Carence » entre le département des Yvelines, la communauté d’agglomération Rambouillet territoires et la ville de Rambouillet.

Ressources Humaines

07 – Création de 7 postes dans le cadre du dispositif « Parcours emploi compétences » à temps complet.

08 – Création d’un poste de Chargé(e) de mission événementiels, budgets participatifs et jumelages à temps complet.

09 – Création d’un poste de Rédacteur/Journaliste et d’un Graphiste à temps complet.

10 – Recours aux contrats d’apprentissage pour la rentrée 2021/2022.

11 – Création de l’emploi de Responsable adjoint du secteur adulte de la médiathèque à temps complet.

12 – Ajustement du tableau des effectifs.

13 – Modalités de prise en charge des frais de déplacements accomplis par les élus dans l’exercice de leurs fonctions et de leur droit à la formation.

Administration Générale

14 – Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes au représentant de l’État.

Communication du Maire

Décisions du Maire

Questions Orales

Questions Diverses