Séance du 24 septembre 2020

Le conseil municipal de la ville de Rambouillet s'est réuni le jeudi 24 septembre 2020, en salle du conseil municipal à l’hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d’intérêt communal portées à l’ordre du jour.

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Ordre du jour

Approbation des procès-verbaux des séances précédentes.

ADMINISTRATION GENERALE

  • Signature de l’avenant à la convention passée entre la ville et la société des courses.

CONSEIL MUNICIPAL

  • Création des comités consultatifs et désignation des membres.
  • Désignation des délégués de la ville aux conseils d’administrations des sociétés et organismes extérieurs.
  • Désignation des représentants de la commune au sein de la mission locale intercommunale de Rambouillet.
  • Renouvellement de la commission de contrôle financier et désignation des membres.
  • Désignation des membres de la commission consultative d’accessibilité et du handicap (CCAH).
  • Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL).
  • Adhésion au GCS REPY et désignation d’un représentant de la commune.

FINANCES

  • Attribution d’une subvention exceptionnelle pour la création de deux nouveaux logements d’insertion à l’association Solidarité Nouvelle pour le Logement des Yvelines.
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle pour soutenir le Liban à la suite de l’explosion du port de Beyrouth.
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle pour soutenir la Croix-Rouge dans la poursuite de l’exercice de ses missions.

MARCHÉS PUBLICS

  • Élection des membres de la commission de délégation de service public.
  • Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et d’état civil 2020-2024.
  • Signature du marché relatif au contrat d’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation.
  • Signature des accords-cadres de fournitures relatifs à l’achat de livres, fournitures scolaires – pédagogiques et didactiques – pour le Département Education Jeunesse.

URBANISME

  • Renouvellement des membres de la commission communale des impôts directs (CCID).
  • Désignation d’un élu habilité à comparaître aux actes passés en la forme administrative.

SERVICES TECHNIQUES

  • Pôle espaces publics – Autorisation donnée au Maire d’organiser une concertation préalable dans le cadre du projet de pôle d’échanges multimodal et d’arrêter les modalités de cette concertation préalable.

RESSOURCES HUMAINES

  • Recours aux contrats d’apprentissage pour la rentrée scolaire 2020/2021.
  • Création d’un poste de Chargé d’animation et de maintenance du Musée le Rambolitrain à temps non complet.
  • Mandat spécial donné à un conseiller municipal dans le cadre de ses fonctions.
  • Création de deux emplois de policier municipal à temps complet.
  • Création des emplois de Directeur(trice) des services à la population et directeur général adjoint en charge de la culture, de l’urbanisme, de l’habitat et des marchés publics.
  • Ajustement du tableau des effectifs.

AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE

  • Convention de partenariat entre la Ville de Rambouillet-Pôle culturel La Lanterne et la Communauté d’Agglomération Rambouillet Territoires – Conservatoire à Rayonnement Intercommunal Gabriel Fauré.

POLE CONVIVIALITÉ

  • Service des Sports – Subventions d’aide à projet.

COMMERCE

  • Dispositif départemental d’aide d’urgence aux commerces et à l’artisanat – modification du plafond et attribution des aides.

COMMUNICATIONS DU MAIRE

DECISIONS DU MAIRE    

QUESTIONS DIVERSES