Séance du 28 janvier 2021
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Compte-rendu sommaire du 28 janvier 2021
Ordre du jour
00 – Installation d’un nouveau conseiller municipal.
01 – Modalités de convocation, d’organisation et d’exécution des séances du conseil municipal par téléconférence.
02 – Approbation des procès-verbaux des séances précédentes.
Vie communale
03 – Remplacement et désignation d’un conseiller municipal.
Affaires Générales et Juridiques
04 – Adhésion au groupement de commandes pour les assurances cyber risques.
Emploi
05 – Renouvellement de la convention avec la mission locale intercommunale de Rambouillet.
Finances
06 – Budget Principal – Attribution d’avances de subvention aux associations et organismes.
07 – Budget Principal – Autorisation de dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2021.
Marchés Publics
08 – Signature des avenants n°1 en plus-value aux marchés relatifs aux travaux de restauration du Pavillon du Verger, 4 lots.
09 – Création du groupement de commandes pour l’achat de fournitures diverses pour les travaux en régie, signature de la convention de groupement.
Urbanisme
10 – Protocole transactionnel : acquisition et comblement d’une cave.
11 – Demande de préemption par la SAFER des parcelles E-766, E-767, E-768, E-1833 situées chemin de l’Étang d’Or.
Services Techniques
12 – Convention de réaménagement de voirie relative à l’accès au 52 rue d’Angiviller.
Ressources Humaines
13 – Modalités de mise en œuvre du télétravail.
14 – Ajustement du tableau des effectifs.
15 – Création de 5 emplois d’agent social à temps complet pour une durée de 11 semaines, dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité, au sein du pôle tranquillité publique.
16 – Création de l’emploi de responsable adjoint de la police municipale à temps complet.
17 – Taux 2021 des prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune.
Affaires Culturelles et Patrimoine
18 – Approbation du programme de restauration du patrimoine mobilier de la Ville 2021/2023.
Pôle Famille
19 – Petite enfance – Modification du règlement de fonctionnement des crèches et du multi accueil.
Commerce et Artisanat
20 – Attribution d’une aide exceptionnelle à Orge et Houblon.