Séance du 7 octobre 2021
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Procès-verbal sommaire du 7 octobre
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Procès verbal du 7 octobre 2021
Ordre du jour
00 – Approbation des procès-verbaux des séances précédentes.
Urbansime
01 – Acquisition des parcelles E-766, E-767, E-768, E-1833 sises chemin de l’Étang d’Or appartenant à la SAFER de l’Île de France.
02 – Convention de mise à disposition par la communauté d’agglomération Rambouillet Territoires du logiciel d’instruction du droit du sol et du WebSIG à la commune de Rambouillet.
Services Techniques
03 – Rapport d’activité 2020 de l’exploitant du service public de stationnement payant.
04 – Pôle espaces publics – Cession du contrat d’affermage portant sur l’exploitation et la gestion de trois parcs de stationnement souterrains, d’un parc de stationnement en enclos et du stationnement payant sur voirie.
05 – Pôle espaces publics – Convention pour l’aménagement et l’entretien de voies ouvertes à la circulation publique sur une parcelle privée.
Ressources Humaines
06 – Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion.
07 – Création d’un poste de Chargé(e) d’opérations au pôle espaces publics à temps complet.
08 – Création d’un poste d’adjoint(e) au responsable du service Prévention, Santé et Handicap à temps complet.
09 – Création d’un poste d’assistant(e) ressources humaines à temps complet.
10 – Création d’un poste de chargé(e) de subventions à temps complet.
11 – Création d’emplois saisonniers au sein du service animation-jeunesse.
12 – Ajustement du tableau des emplois.
13 – Ajustement du tableau des effectifs.
Affaires Culturelles et Patrimoine
14 – Adoption d’une convention de partenariat entre la ville de Rambouillet – La Lanterne et le Centre Intercommunal d’Action Social (C.I.A.S) – Relais Intercommunal d’Assistants Maternels (RIAM).
Pôle Famille
15 – Service scolaire – Rapport d’activité 2019/2020 de l’exploitant du service public de restauration collective.
16 – Service scolaire – Choix du futur mode de gestion du service public de la restauration collective.
17 – Service scolaire – Passation d’une convention avec Île-de-France Mobilités – circuits spéciaux de transports scolaires.
18 – Petite Enfance – Participation à l’appel à projet de la CAF : Insertion et modes d’accueil de la petite enfance.
Pôle Convivialité
19 – Service des sports – Attribution de subventions d’aide à projets.
20 – Jumelage – Convention avec les comités de jumelage.
Commerce et Artisanat
21 – Rapport d’activité 2020 de l’exploitant du service public des marchés forains.
22 – Dispositifs « bons d’achat » – commerces de Rambouillet.
Systèmes d’Information
23 – Adhésion à la centrale d’achat Numérique pour l’Education proposé par Seine-et-Yvelines Numérique.
Tranquillité publique
24 – Convention entre le Centre Hospitalier de Plaisir et la ville de Rambouillet portant sur la création d’une Equipe Mobile Adolescent – EMA.
25 – Convention entre le Centre Hospitalier de Plaisir et la ville de Rambouillet portant le dispositif PASSVers.