Séance du 9 décembre 2021
Publié le – Mis à jour le
-
Procès-verbal sommaire du 9 décembre 2021
-
Procès verbal du 9 décembre 2021
Ordre du jour
00 – Installation du conseil municipal des jeunes.
01 – Approbation des procès-verbaux des séances précédentes.
Conseil Municipal
02 – Remplacement et désignation d’un conseiller municipal.
03 – Changement de dénomination du comité consultatif à l’égalité femmes-hommes et à la lutte contre les discriminations.
Finances
04 – Décision modificative n°2 portant sur le budget principal pour l’exercice 2021.
Marchés Publics
05 – Signature de l’avenant n°2 en plus value au marché relatif au contrat d’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation – contrat de type PFI P2 + P3.
Services Techniques
06 – Convention de gestion des eaux pluviales urbaines.
Ressources Humaines
07 – Création d’un emploi non permanent – projet de développement et de valorisation de la politique sportive à temps non complet de 14h00.
08 – Création d’un poste de directeur(rice) de la culture et du patrimoine.
09 – Présentation du rapport social unique 2020.
10 – Ajustement du tableau des emplois.
11 – Ajustement du tableau des effectifs.
Affaires Culturelles et Patrimoine
12 – Adoption d’une convention de partenariat entre la ville de Rambouillet – La Lanterne et le collège du Rondeau ainsi que le collège Catherine de Vivonne à Rambouillet.
13 – Musée Rambolitrain – Concours de dessin de Noël – Tickets de train de jardin offerts.
Pôle Famille
14 – Animation jeunesse – Renouvellement du titre UNICEF « Ville, amie des enfants » pour la période 2020/2026.
Pôle Convivialité
15 – Vie associative – Tarif de la nuit du muguet.
Systèmes d’Informations
16 – Modification de la charte informatique
Commerce et Artisanat
17 – Dérogation au repos dominical accordé dans les établissements de commerce de détail alimentaire.
Affaires Générales et Juridiques
18 – Adhésion à la fédération des élus des entreprises publiques locales, FedEpl.
Affaires Intercommunales
19 – Présentation du rapport d’activité 2020 du SEY 78.