Séance du 9 juillet 2020

Le conseil municipal de la ville de Rambouillet s'est réuni le jeudi 9 juillet 2020, en salle du conseil municipal à l’hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d’intérêt communal portées à l’ordre du jour.

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Ordre du jour

Communication : délégations données aux adjoints au maire et aux conseillers municipaux.

FINANCES

  • Budget principal – Débat d’orientation budgétaire pour l’exercice 2020.
  • Approbation du compte de gestion du budget principal, du compte administratif 2019 et affectation des résultats.
  • Approbation du compte de gestion du budget assainissement, du compte administratif 2019.
  • Approbation du compte de gestion du budget eau potable, du compte administratif 2019.
  • Vote du budget primitif pour l’exercice 2020 – Budget Principal.
  • Attribution subventions et participation communale 2020.
  • Fixation des taux d’imposition pour l’exercice 2020.
  • Autorisation de programme / crédit de paiement budget principal : Aménagement Pôle Gare, réhabilitation de l’hôtel de ville et celle de la rue du Clos Batant et CLAE Clairbois.
  • Transfert des résultats des budgets Assainissement et Eau potable à la Communauté d’agglomération Rambouillet Territoires au 1er janvier 2020.

RESSOURCES HUMAINES

  • Ajustement du tableau des effectifs.
  • Versement de la prime exceptionnelle COVID 19.

CONSEIL MUNICIPAL

  • Délégation du conseil municipal au maire.
  • Élection des membres du conseil municipal au conseil d’administration du centre communal d’action sociale de Rambouillet.

COMMUNICATIONS DU MAIRE

DECISIONS DU MAIRE

QUESTIONS ORALES