Séance du jeudi 8 décembre 2022
Publié le – Mis à jour le
-
Procès verbal du conseil municipal
-
Récapitulatif des délibérations du conseil municipal du 08 décembre 2022
Ordre du jour
Introduction – Présentation des projets travaillés par le conseil municipal des jeunes.
00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
Finances
01 – Décision modificative N°2 portant sur le budget principal pour l’exercice 2022.
02 – Budget Principal : Autorisation de dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2023.
Commande Publique
03 – Signature des accords-cadres relatifs au transport des usagers des services municipaux – 2 lots.
04 – Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre la C.A.R.T. et la commune de Rambouillet pour la fourniture de papier pour impression et reprographie.
Urbanisme
05 – Cession 29 rue Richard Wagner, parcelle cadastrée D2526p.
06 – Acquisition de l’emprise correspondant à l’élargissement de la rue de la Sablière, cadastrée AL n° 312, 313 et 316.
07 – Déclassement du domaine public d’une ancienne sente reliant l’avenue du Maréchal Juin au square Alfred de Musset.
08 – Attribution du nom Impasse Louise VILLAIN à une nouvelle voie.
Ressources Humaines
09 – Présentation du rapport social unique 2021.
10 – Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne.
11 – Autorisation de recourir à des emplois de barman vacataire au sein du pôle culturel de la Lanterne.
12 – Ajustement du tableau des effectifs.
13 – Ajustement du tableau des emplois.
Affaires Culturelles et Patrimoine
14 – Renouvellement de la convention de partenariat triennale entre la ville de Rambouillet et le Centre des Monuments Nationaux/Château de Rambouillet – 2022-2026.
15 – Avenant à la convention entre la ville de Rambouillet et l’Office de tourisme communautaire Rambouillet Territoires.
16 – Convention de partenariat entre la ville / la Lanterne et le lycée Louis Bascan pour les saisons culturelles 2022/2023 à 2026/2027.
Pôle Famille
17 – Convention territoriale globale (CTG) entre la CAF des Yvelines et la ville de Rambouillet.
18 – Petite Enfance – Modification du règlement de fonctionnement des crèches.
Pôle Convivialité
19 – Service des sports – Participation aux formations des éducateurs des associations sportives.
20 – Vie associative – Fixation des prix pour les fêtes de fin d’année.
21 – Vie associative – Nuit du muguet.
Systèmes d’Information
22 – Convention relative à la mise à disposition d’un technicien informatique du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région Ile de France.
Commerce et Artisanat
23 – Dérogation au repos dominical accordé dans les établissements de commerce de détail alimentaire.
Prévention Santé Handicap
24 – Conventions de partenariat avec Continental et le CIC dans le cadre de l’action « Dans le noir ».
Affaires Générales et Juridiques
25 – Renouvellement de l’adhésion au CIG grande couronne au groupement de commandes pour les assurances incendie, accident et risques divers – IARD – (2024-2027).
Affaires Intercommunales
26 – Présentation du rapport d’activité 2021 du SEY 78.