Séance du 7 mars 2024

Le conseil municipal de la ville de Rambouillet s’est réuni le jeudi 7 mars 2024 en salle du conseil municipal à l’hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d’intérêt communal portées à l’ordre du jour.

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Remise des insignes au conseil municipal des jeunes

00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Finances

01 – Motion concernant les mesures de compensation financière de l’Etat et la garantie. d’une forme d’autonomie financière pour les conseils départementaux.

02 – Le débat d’orientations budgétaires pour l’exercice 2024.

03 – Attribution d’avances de subventions aux associations et organismes.

04 – Autorisation de dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2024.

05 – Modification du plan d’amortissement des biens selon l’instruction M57.

Commande publique

06 – Autorisation de signer l’accord-cadre n°2023M07 concernant l’impression de supports de communication.

07 – Autorisation de signer l’accord-cadre n°2023M08 concernant la maintenance et l’exploitation des infrastructures d’eaux pluviales.

08 – Attribution et signature de l’accord-cadre n°2023PA17 concernant les travaux de requalification de voiries.

09 – Attribution et signature de l’accord-cadre n°2023PA18 concernant les prestations de sécurité « surveillance des festivités et manifestations communales ».

10 – Attribution et signature de l’accord-cadre n°2023PA20 concernant les travaux de reprise de concessions funéraires et la réalisation d’ossuaires (2 lots).

Ressources Humaines

11 – Mise à jour du règlement du temps de travail des agents de la ville de Rambouillet.

12 – Création d’emplois saisonniers.

13 – Création du poste d’Inspecteur(trice) hygiène et salubrité publique.

14 – Création du poste d’ingénieur en charge de la gestion des eaux pluviales urbaines.

15 – Création du poste de coordinateur(trice) des agents de restauration.

16 – Ajustement du tableau des effectifs.

17 – Ajustement du tableau des emplois.

18 – Taux 2024 des prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune.

Habitat

19 – Conventions de gestion en flux des contingents de réservation des logements locatifs sociaux avec les bailleurs sociaux : Les Résidences Yvelines Essonne, Domnis, I3F, Seqens, et la S.E.M.I.R.

Affaires Culturelles et Patrimoine

20 – Adhésion de La Lanterne et du Musée Rambolitrain au dispositif « Pass + » mis en place par le Conseil départemental des Yvelines.

21 – Adhésion de La Lanterne au dispositif « Chèque Culture UP » mis en place par la Coopérative du groupe UP.

Pôle Famille

22 – Petite enfance – Modification du règlement de fonctionnement des crèches et multi-accueils municipaux.

Pôle Convivialité

23 – Vie associative – Fixation des bourses et des prix pour la fête du muguet.

Communication du Maire

Décisions du Maire

Questions orales

Questions diverses