Le conseil municipal de la ville de Rambouillet se réunira le jeudi 12 décembre 2024 en salle du conseil municipal à l’hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d’intérêt communal portées à l’ordre du jour.
00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Conseil municipal
00 – Installation d’un nouveau conseiller municipal
Finances
01 – Autorisation de dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2025 (limite des 25% de crédits ouverts)
02 – Décision modificative n°1 portant sur le budget principal pour l’exercice 2024
03 – Création d’un titre extracomptable pour remboursement à la suite d’un litige avec la société DBCI
04 – Demande de garantie d’emprunt par la Société Anonyme SEQENS pour le financement de l’opération Rambouillet Louvière/Petit Parc, acquisition en VEFA de 18 logements situés 110 rue de la Louvière – 78120 Rambouillet
05 – Demande de garantie d’emprunt par l’Immobilière 3F pour le financement de l’opération 3484L Rambouillet – parc social public, construction de 34 logements situés 44 rue de la Motte – 78120 Rambouillet
06 – Attribution d’une subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la SEMIR pour l’opération de réhabilitation énergétique de la résidence du « Bon vieux temps »
Services Techniques
07 – Rapport d’activité 2023 relatif à la délégation de service public concernant le stationnement payant
Commande publique
08 – Attribution et signature de l’accord-cadre n°24-20 concernant les prestations de surveillance et de sécurité
09 – Attribution et signature de l’accord-cadre n°24-22 concernant la gestion, l’entretien et le renouvellement des points d’eau incendie
10 – Signature de la convention d’autorisation d’occupation du domaine public non constitutive de droits réels – Installation et exploitation d’un manège type « carrousel » sur la place Félix Faure
Urbanisme
11 – Acquisition d’une parcelle cadastrée provisoirement AMa222 sise rue Winston Churchill
12 – Déclassement et cession allée des Jacinthes d’une partie du domaine public
13 – Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols édition 2024
Ressources Humaines
14 / 15 – Ajustement des tableaux des effectifs et des emplois
16 – Mise à jour du tableau des indemnités des élus
17 – Institution de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) pour les agents relevant des cadres d’emploi de la filière police municipale
18 – Mise à jour du règlement de formation
Affaires culturelles et patrimoine
19 – Musée Rambolitrain – Création du tarif « Murder party »
20 – Service du patrimoine – Adhésion à l’Association des cités-jardins d’Ile-de-France année 2025
Pôle famille
21 – Petite enfance – Modification du règlement de fonctionnement des crèches et multi-accueils municipaux pour informer les familles sur les évolutions du fonctionnement
22 – Scolaire – Rapport d’activité 2022-2023 relatif à la délégation de service public concernant la restauration collective
Pôle convivialité
23 – Charte budget participatif 2025
24 – Label « Ville et Village d’accueil des véhicules d’époque »
25 – Attribution de subventions / Aides à projet
26 – Tarif nuit du muguet
Commerce et artisanat
27 – Dérogation au repos dominical accordé dans les établissements de commerce de détail alimentaire
28 – Rapport d’activité 2023 relatif à la délégation de service public concernant les marchés forains et les fêtes forains
