Séance du 11 décembre 2025
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Ordre du jour
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Liste des délibérations – Séance du 11 décembre
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Bilan annuel 2025 de la commission consultative de l’accessibilité et du handicap de Rambouillet (CCAH)
Ordre du jour
Appel des présents
Nomination des secrétaires de séance
Introduction des nouveaux élus au Conseil Municipal des Jeunes
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Finances
01 – Autorisation de dépenses d’investissement antérieurement au vote du Budget primitif 2026
Services Techniques
02 – Signature de la convention d’autoconsommation collective d’énergie solaire à Rambouillet avec le Syndicat d’Énergie des Yvelines
Urbanisme
03 – Acquisition d’une parcelle cadastrée provisoirement APa.290 sise 5 rue de la Louvière en vue de l’élargissement de la rue de la Prairie
04 – Acquisition de parcelles sises 69 et 71 rue du Général de Gaulle et aménagement d’une sente et d’une cour aux abords du futur cinéma de Rambouillet
Commande publique
05 – Attribution et signature de l’accord-cadre n°25-08 concernant les sites cinéraires – 2 lots
06 – Signature de l’accord-cadre n°25-04 concernant l’achat de fournitures diverses pour les travaux en régie – 6 lots
07 – Signature de l’accord-cadre n°25-03 concernant les prestations de nettoyage et d’entretien ménager des bâtiments communaux – 3 lots
08 – Rapport d’activité 2024 relatif à la délégation de service public concernant le stationnement payant
09 – Rapport d’activité 2023-2024 relatif à la délégation de service public concernant la restauration collective
10 – Rapport d’activité 2024 relatif à la délégation de service public concernant les marchés forains et fêtes foraines
Ressources Humaines
11 – Ajustement du tableau des emplois
12 – Ajustement du tableau des effectifs
13 – Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d’activité
Pôle Convivialité
14 – Tarifs nuit du muguet
15 – Aide à projets Danses et vous 78
Commerce et artisanat
16 – Dérogation au repos dominical accordée dans les établissements de commerce de détail alimentaire
Prévention Santé Handicap
17 – Bilan annuel de la commission consultative de l’accessibilité et du handicap de Rambouillet (CCAH)
Affaires intercommunales
18- Rapport d’activité 2024 du SEY78
Affaires juridiques et générales
19 – Demande de protection fonctionnelle – Propos portant atteinte à l’honneur, la probité et l’intégrité du maire
20 – Demande de protection fonctionnelle – Propos portant atteinte à l’honneur, la probité et l’intégrité du 1er adjoint au maire