Séance du 11 décembre 2025

Ordre du jour

Appel des présents

Nomination des secrétaires de séance

Introduction des nouveaux élus au Conseil Municipal des Jeunes

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Finances

01 – Autorisation de dépenses d’investissement antérieurement au vote du Budget primitif 2026

Services Techniques

02 – Signature de la convention d’autoconsommation collective d’énergie solaire à Rambouillet avec le Syndicat d’Énergie des Yvelines

Urbanisme

03 – Acquisition d’une parcelle cadastrée provisoirement APa.290 sise 5 rue de la Louvière en vue de l’élargissement de la rue de la Prairie

04 – Acquisition de parcelles sises 69 et 71 rue du Général de Gaulle et aménagement d’une sente et d’une cour aux abords du futur cinéma de Rambouillet

Commande publique

05 – Attribution et signature de l’accord-cadre n°25-08 concernant les sites cinéraires – 2 lots

06 – Signature de l’accord-cadre n°25-04 concernant l’achat de fournitures diverses pour les travaux en régie – 6 lots

07 – Signature de l’accord-cadre n°25-03 concernant les prestations de nettoyage et d’entretien ménager des bâtiments communaux – 3 lots

08 – Rapport d’activité 2024 relatif à la délégation de service public concernant le stationnement payant

09 – Rapport d’activité 2023-2024 relatif à la délégation de service public concernant la restauration collective

10 – Rapport d’activité 2024 relatif à la délégation de service public concernant les marchés forains et fêtes foraines

Ressources Humaines

11 – Ajustement du tableau des emplois

12 – Ajustement du tableau des effectifs

13 – Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d’activité

Pôle Convivialité

14 – Tarifs nuit du muguet

15 – Aide à projets Danses et vous 78

Commerce et artisanat

16 – Dérogation au repos dominical accordée dans les établissements de commerce de détail alimentaire

Prévention Santé Handicap

17 – Bilan annuel de la commission consultative de l’accessibilité et du handicap de Rambouillet (CCAH)

Affaires intercommunales

18- Rapport d’activité 2024 du SEY78

Affaires juridiques et générales

19 – Demande de protection fonctionnelle – Propos portant atteinte à l’honneur, la probité et l’intégrité du maire

20 – Demande de protection fonctionnelle – Propos portant atteinte à l’honneur, la probité et l’intégrité du 1^er adjoint au maire

Communication du Maire

Décisions du Maire

Questions orales

Questions diverses