Séance du 18 juin 2026
Publié le – Mis à jour le
Documents à télécharger
-
Ordre du jour
-
Liste des délibérations
Ordre du jour
00 – Appel des présents.
00 – Nomination des secrétaires de séance.
00 – Approbation des procès-verbaux des séances du 02 et 16 avril 2026.
Conseil municipal
02 – Création des comités consultatifs et désignation des membres
03 – Désignation des représentants de la commune au sein de la Mission locale Intercommunale de Rambouillet
04 – Désignation des délégués de la ville au conseil d’administration de la Société des Courses
05 – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
01 – Désignation des membres de la Commission Consultative de l’Accessibilité et du Handicap (CCAH)
Commande publique
06 – Désignation des membres de la Commission de délégation de service public
07 – Désignation des membres de la Commission consultative des services publics locaux
08 – Signature de l’accord-cadre n°26-02 concernant l’achat de produits et de matériels d’entretien
09 – Signature de l’accord-cadre n°26-03 concernant la gestion, l’entretien et le renouvellement des infrastructures d’eaux pluviales
10 – Signature de l’accord-cadre n°26-05 concernant l’entretien et la sécurisation du patrimoine arboré (2 lots)
Urbanisme
11 – Renouvellement des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)
12 – Désignation d’un élu habilité à comparaître aux actes passés en la forme administrative
13 – Dénomination des voies de circulation dans le cadre de l’opération EUROPEAN HOMES La Louvière
14 – Dénomination des voies de circulation dans le cadre de l’opération LA GALOPEE rue de La Louvière
Services techniques
15 – Convention d’installation, gestion, entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique au Centre municipal de la Vènerie
16 – Convention avec le syndicat d’énergie des Yvelines (78) pour la valorisation des CEE des opérations de rénovation énergétiques réalisées par la commune
Ressources humaines
17 – Ajustement du tableau des effectifs
18 – Autorisation de recourir à un emploi de vacataire au sein du service de la police municipale
Affaires culturelles et patrimoine
19 – Adoption d’un avenant à la convention de résidence artistique tripartite Ville de Rambouillet/Résidence Yvelines Essonne/Artiste plasticienne Fabienne Veverka
20 – Adoption d’un avenant à la convention d’encaissement pour compte de tiers entre la ville de Rambouillet et la CART/Conservatoire à Rayonnement intercommunal Gabriel Fauré
21 – Adoption d’un avenant à la convention entre la ville de Rambouillet et la CART/Conservatoire à Rayonnement intercommunal Gabriel Fauré- Dates pédagogiques
22 – Adoption d’un avenant n°2 à la convention entre la ville de Rambouillet et la CART/Conservatoire à Rayonnement intercommunal Gabriel Fauré- Spectacles professionnels
23 – Signature de la convention de partenariat avec l’association Briques en Beauce concernant l’exposition « Rambouillet en briques. Du plan à la maquette »
24 – Adoption d’une convention d’engagement de principe avec l’association La Canopée Organisation – organisation d’un festival dans le parc du Château
Etat civil – Citoyenneté – Funéraire
25 – Suppression de la fourniture et de la tarification des plaques de lutrin du jardin du souvenir
26 – Révision de la charte pour le déroulement des mariages et des parrainages civils
Pôle famille
27 – Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) et de son plan d’actions
28 – Modification du règlement de fonctionnement des crèches
29 – Modification du règlement de fonctionnement pour l’ensemble des activités périscolaires
30 – Fusion de l’école Arbouville maternelle et de l’école Arbouville élémentaire
Pôle convivialité
31 – Attribution de subventions / Aide à projet
Affaires juridiques et générales
32 – Signature de la convention de mandat pour l’encaissement des recettes du site Smart City Campus
33 – Présentation du bilan des acquisitions et des cessions relatives à la convention d’intervention foncière entre la commune et l’EPFIF
Commerce
34 – Marchés forains : révision du tarif des droits de place et de la redevance 2026