Séance du 16 avril 2026

Ordre du jour

00 – Appel des présents.

00 – Nomination des secrétaires de séance.

00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Finances

Introduction de Madame le Maire

Présentation du budget 2026

01 – Approbation du compte de gestion 2025

02 – Adoption du compte administratif 2025

03 – Affectation des résultats 2025

04 – Règlement budgétaire et financier de la Commune de Rambouillet

05 – Vote du budget primitif 2026

06 – Fixation des taux d’imposition 2026

07 – Vote des autorisations de programme 2026

08 – Attribution des subventions et participation communale 2026

09 – Vote du budget annexe « Smart City Campus ».

Conformément à l’article L. 5217-10-4 du CGCT, et depuis l’entrée en vigueur de l’instruction M57, le projet de budget de la commune doit être envoyé 12 jours minimums avant l’examen en conseil municipal. Les autres points ne relevant pas de cette obligation seront envoyés dans le délai habituel des 5 jours francs.
 

Conseil municipal

10 – Formation des commissions communales : création des commissions communales et fixation du nombre de membres

11 – Formation des commissions municipales : désignation des membres

12 – Création du comité consultatif à la démocratie locale et aux budgets participatifs

13 – Désignation des délégués de la ville dans les organismes extérieurs

14 – Désignation des délégués de la ville dans la société d’économie mixte immobilière de Rambouillet (SEMIR)

15 – Désignation des délégués de la ville dans les structures intercommunales

Commande publique

16 – Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres

17 -Autorisation de signer le marché public n°26-08 relatif à la gestion locative et technique transitoire du site « Smart City Campus »

Affaires juridiques

18 – Convention emportant transfert de jouissance soumise aux dispositions du code civil – site SMART CITY

Ressources humaines

19 – Ajustement du tableau des emplois

20 – Ajustement du tableau des effectifs

21 – Comité Social Territorial – Formation Spécialisée en matière de Santé Sécurité et Conditions de Travail

22 – Recours aux contrats d’apprentissage pour la rentrée 2026/2027

23 – Création d’emplois saisonniers

24 – Nomination d’un correspondant « Répertoires d’immeubles localisés »

25 – Définition des orientations de formation des élus 26

26 – Inscription des crédits relatifs à la rémunération des collaborateurs de cabinet

Services Techniques

27 – Sollicitation du fonds de concours auprès de la CART

Pôle Convivialité

28 – Fixation des bourses et des prix pour la fête du Muguet

Questions diverses