Séance du 24 septembre 2026
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Ordre du jour
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Liste des délibérations
Ordre du jour
00 – Appel des présents.
00 – Nomination des secrétaires de séance.
00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
Conseil municipal
01 – Modification de l’article 4 du règlement intérieur du Conseil municipal
Finances
02 – Instauration d’une Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) qui se substitue à la Taxe d’Habitation sur les Locaux Vacants (THLV)
03 – Demande de garantie d’emprunt par la Société Anonyme SEQENS pour le financement de l’opération Rambouillet / 142 rue de la Louvière / Parc Social Public, Acquisition en VEFA de 63 logements situés 142, rue de la Louvière 78120 Rambouillet
04 – Demande de garantie d’emprunt par la Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière de Rambouillet (SEMIR) pour le financement de l’opération La Giroderie 1 / Parc Social Public, Acquisition en VEFA de 81 logements à Rambouillet
Les points 3 et 4 ont été retirés de l’ordre du jour et seront réinscrits à l’ordre du jour d’un prochain conseil.
05 – Demande d’admission en non-valeur des titres irrécouvrables
06 – Cession du matériel cinéma à la valeur nette comptable
Urbanisme
07 – Acquisition de la parcelle cadastrée AHb 85 sise 71 rue du Général de Gaulle en vue de l’aménagement d’une sente et d’une cour aux abords du futur cinéma de Rambouillet
08 – Prescription et lancement de l’élaboration d’un schéma local de déplacements (SLD)
Services techniques
09 – Convention de participation financière avec la Communauté d’agglomération Rambouillet Territoires pour les travaux sur le réseau d’eau potable
Ressources humaines
10 – Présentation du rapport social unique 2025
11 – Renouvellement de la convention d’intervention du psychologue du travail du CIG
12 – Ajustement du tableau des effectifs
13 – Ajustement du tableau des emplois
Affaires culturelles et patrimoine
14 – Comité égalité des chances et lutte contre les discriminations – Rapport égalité femmes-hommes 2025
15 – Adoption d’une convention d’engagement de principe avec l’association La Canopée Organisation
16 – Egalité des chances – Adoption de la convention de partenariat entre la ville de Rambouillet et la Mission Locale Intercommunale
17 – Pôle culturel « LA LANTERNE » – Modification du règlement intérieur de la médiathèque
Etat civil – citoyenneté – funéraire
18 – Convention Cap Mariage / Chambre Interdépartementale des Notaires de l’Ouest Parisien / ville de Rambouillet
Pôle convivialité
19 – Attribution de subventions / Aides à projet
20 – Fixation des bourses et des prix pour la fête du muguet
21 – Règlement des animations et des chars de la fête du muguet
22 – Patinoire mobile du 5 décembre 2026 au 3 janvier 2027
23 – Fixation des bourses et des prix pour la Saint Lubin 2026
Démocratie locale
24 – Charte du budget participatif 2027
Police municipale
25 – Mise en fourrière – Remboursement des frais engagés par la commune
26 – Adoption d’une amende administrative pour dépôts sauvages
27 – Facturation des coûts de transport et de prise en charge des personnes en ivresse publique manifeste par la Police municipale
Affaires juridiques et générales
28 – Rachat de deux actions de la SEMIR
29 – SEMIR – Rapport annuel collectif des mandataires représentant la ville de Rambouillet – Exercice 2025
30 – Renouvellement de l’adhésion au CIG grande couronne au groupement de commandes pour les assurances incendie, accident et risques divers – IARD – (2028-2031)
31 – Approbation de l’opération « Chaussée réservoir Rue du Quai de l’Etang » et de ses modalités de financement